Mentions légales du blog

 

  • Lois directement applicables

  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19

  • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32

  • Code de la consommation : art. L. 111-2 + L. 121-18

  • Code général des impôts : art. 293b

  • Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2

Identification du Site


Nom du site :L'Armoire de Mathilde
URL complète du site :https://l-armoire-de-mathilde.jimdo.com

 


Identification du propriétaire du site


OLIVIER Mathilde 
Entreprise Individuelle  

Nom commercial : l'Armoire de Mathilde
110 Route de Saint Hilaire 31600 LHERM
larmoiredemathilde@gmail.com
06.18.60.31.95

Blog crée à titre personnel en mai 2016 

Utilisation à titre professionnel dès février 2018

 


Insertion des numéros d’identification


N° et ville d'inscription au Répertoire des Métiers : 622.18.31 Toulouse
TVA non applicable Art. 293b du Code Général des Impôts
SIREN 835093543 

 

 

 

Hébergeur du site


Jimdo GmbH
Stesemannstr.375 22761 Hamburg Germany
+49.40.8.22.44.997
team@jimdo.com

 


Données personnelles


Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a  fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés(CNIL).

 

 



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